Conditions générales d’utilisation Terpoquaris
Bienvenue chez Terpoquaris ! Ces conditions d’utilisation définissent les règles d’accès, les droits et obligations pour naviguer et interagir avec nos services digitaux.
Mise à jour : 27 octobre 2025
Acceptation des conditions
En naviguant ou utilisant ce site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales. Merci de les lire attentivement. L’accès, la navigation ou toute interaction implique votre accord avec la totalité des stipulations.
Définitions
Pour faciliter la compréhension de ce document, les termes suivants doivent être entendus comme suit :
« Site » désigne l’ensemble des pages web accessibles depuis le domaine terpoquaris.sbs.
« Utilisateur » désigne toute personne naviguant ou interagissant avec le site, quel que soit son statut ou son inscription.
« Services » fait référence aux fonctionnalités, contenus, blogs et outils numériques proposés sur le site.
« Conditions » est l’abréviation des présentes conditions générales d’utilisation.
Utilisation des services
Le site Terpoquaris propose des contenus informatifs autour du digital et du e-commerce. L’accès à certains services peut nécessiter une inscription ou la fourniture d’informations.
Eligibilité
Le site est réservé aux personnes majeures et disposant de la capacité légale conformément à la réglementation en vigueur en France. L’accès à certains contenus ou services peut être restreint.
L’inscription est interdite aux mineurs.
Responsabilités de l’utilisateur
Chaque utilisateur s’engage à adopter un comportement respectueux des règles, lois applicables et valeurs affichées.
Usages interdits
Voici une liste non exhaustive des pratiques interdites sur le site :
Propriété intellectuelle Terpoquaris
Tous les contenus, logos, images et éléments présents sur terpoquaris.sbs sont protégés. Leur reproduction ou utilisation, sauf autorisation expresse, est interdite conformément aux lois françaises.
Contenus utilisateurs
Les contributions publiées sur le site restent sous la responsabilité exclusive de leur auteur.
Droits sur les contenus fournis
En publiant du contenu, l’utilisateur cède à Terpoquaris le droit de l’utiliser à des fins de diffusion, adaptation et communication, dans le respect de la loi.
Protection des données personnelles
Vos données sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Consultez-la pour plus d’informations sur les modalités de collecte, usages et protections des informations.
Voir la politiqueClause de non-responsabilité Terpoquaris
Certains contenus, conseils ou recommandations ont une portée informative. Ils n’apportent aucune garantie, engagement de performance ou remboursement.
Mises en garde importantes
Les résultats peuvent varier selon chaque situation. Terpoquaris ne saurait être tenue responsable des mesures engagées par les utilisateurs suite à la lecture des articles ou contenus du site.
Limitation de responsabilité
Terpoquaris ne saurait être tenue responsable de dommages indirects ou immatériels causés lors de l’usage du site ou de ses contenus, sauf disposition légale contraire.
Indemnisation
L’utilisateur s’engage à indemniser Terpoquaris en cas de réclamation, opposition ou dommage résultant d’une utilisation non conforme aux présentes conditions.
Résolution des litiges et médiation
En cas de litige, les parties privilégieront d’abord une résolution amiable ou la médiation.
Arbitrage
Si aucun accord n’est trouvé, le différend pourra être soumis à un arbitrage selon la réglementation française.
L’arbitrage n’exclut pas les recours légaux.
Règlement en ligne des litiges (ODR)
Les utilisateurs peuvent contacter la plateforme européenne de résolution en ligne des litiges pour toute question transfrontalière.
Découvrir la plateforme ODRDivisibilité
Si une clause s’avérait invalide, les autres dispositions demeureraient applicables.
Intégralité de l’accord
Les présentes conditions constituent l’accord complet entre Terpoquaris et l’utilisateur.
Loi applicable et juridiction
Le droit français s’applique. En cas de conflit, les tribunaux compétents de Paris seront seuls compétents.
Résiliation
Terpoquaris se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout accès en cas de violation des présentes conditions.
Modifications
Terpoquaris peut modifier à tout moment ces conditions. Les changements seront notifiés via le site.
Nous contacter
Pour toute question concernant ces conditions générales, contactez-nous à l’adresse ou téléphone ci-dessous.
Adresse e-mail: content@terpoquaris.sbs
Téléphone: +33 1 25 60 83 11
Adresse: 16 rue de la Tour d'Auvergne, 44200 Nantes France
Date d’entrée en vigueur: 27 octobre 2025
Version: 1.0